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760 Plan Général de Sécurité et de Santé

  • Date & Auteur :
  • 7 juillet 2014, rédigé par MDB

Remarque importante : Cet article est issu du site "LaCoordination.be". Il doit encore être actualisé et catégorisé.

Il faut permettre à chaque entreprise sur un chantier d'effectuer son travail dans des conditions communes et connues concernant la sécurité, la santé, l’hygiène, l'environnement ... Le Plan Général de Sécurité et de Santé centralise cette organisation préalable. C'est en fait un Plan Global de Prévention Il a pour but de faire connaître aux entreprises  les dispositions devant êtres prises  pour l’ensemble des travailleurs. Il comprend un ensemble d’éléments qui exercent une influence sur la sécurité des travailleurs sur le lieu de travail, et qui sont connus avant que les entreprises ne débutent leurs interventions sur site. C'est donc un document de référence qui tiendra compte des renseignements généraux et spécifiques à toutes les entreprises concernées . Il centralisera en quelques sortes tous les PSS (Plan de Sécurité et Santé). Il est en effet particulièrement important AVANT d’entamer ses travaux, de connaître les règles ou dangers liés aux autres entreprises présente avec chacune leurs spécificités. Et ce Plan Global de Prévention reprendrait alors les plans particuliers sécurité santé adaptés des entreprises. Contenu: 1.les noms et adresses des intervenants, le moment de leur intervention sur le chantier et, pour chacun d’eux, l’effectif prévu de travailleurs sur le chantier ainsi que la durée prévue des travaux ; 2. les décisions, constatations et événements importants pour la conception du projet ou la réalisation de l’ouvrage ; 3. les observations faites aux intervenants, notamment celles relatives à leurs comportements, actions, choix ou négligences éventuels et qui sont contraires aux principes généraux de prévention, et les suites qu’ils y ont réservées; 4. les remarques des entrepreneurs, complétées par leur visa ; 5. les suites réservées aux observations des intervenants et des représentants des travailleurs qui ont une pertinence pour la conception du projet ou la réalisation de l’ouvrage ; 6. les manquements des intervenants par rapport aux principes généraux de prévention, aux règles applicables et mesures concrètes adaptées aux caractéristiques spécifiques du chantier et au P.S.S. ; 7. les rapports des réunions de la structure de coordination lorsqu'une telle structure est instaurée ; 8. les accidents. Un exemplaire complet se trouvera en permanence sur le chantier, en prince dans le Registre de chantier. Il contribue à la sécurité et la santé de tous, le lire, le mettre en application et faire connaître son contenu à son personnel et sous-traitants est une responsabilité fondamentale. Une attestation d'approbation du PGSS confirmant la prise de connaissance peut-être exigée avant début du chantier.

Il faut permettre à chaque entreprise sur un chantier d'effectuer son travail dans des conditions communes et connues concernant la sécurité, la santé, l’hygiène, l'environnement ... Le Plan Général de Sécurité et de Santé centralise cette organisation préalable. C'est en fait un Plan Global de Prévention Il a pour but de faire connaître aux entreprises  les dispositions devant êtres prises  pour l’ensemble des travailleurs. Il comprend un ensemble d’éléments qui exercent une influence sur la sécurité des travailleurs sur le lieu de travail, et qui sont connus avant que les entreprises ne débutent leurs interventions sur site. C'est donc un document de référence qui tiendra compte des renseignements généraux et spécifiques à toutes les entreprises concernées . Il centralisera en quelques sortes tous les PSS (Plan de Sécurité et Santé). Il est en effet particulièrement important AVANT d’entamer ses travaux, de connaître les règles ou dangers liés aux autres entreprises présente avec chacune leurs spécificités. Et ce Plan Global de Prévention reprendrait alors les plans particuliers sécurité santé adaptés des entreprises. Contenu: 1.les noms et adresses des intervenants, le moment de leur intervention sur le chantier et, pour chacun d’eux, l’effectif prévu de travailleurs sur le chantier ainsi que la durée prévue des travaux ; 2. les décisions, constatations et événements importants pour la conception du projet ou la réalisation de l’ouvrage ; 3. les observations faites aux intervenants, notamment celles relatives à leurs comportements, actions, choix ou négligences éventuels et qui sont contraires aux principes généraux de prévention, et les suites qu’ils y ont réservées; 4. les remarques des entrepreneurs, complétées par leur visa ; 5. les suites réservées aux observations des intervenants et des représentants des travailleurs qui ont une pertinence pour la conception du projet ou la réalisation de l’ouvrage ; 6. les manquements des intervenants par rapport aux principes généraux de prévention, aux règles applicables et mesures concrètes adaptées aux caractéristiques spécifiques du chantier et au P.S.S. ; 7. les rapports des réunions de la structure de coordination lorsqu'une telle structure est instaurée ; 8. les accidents. Un exemplaire complet se trouvera en permanence sur le chantier, en prince dans le Registre de chantier. Il contribue à la sécurité et la santé de tous, le lire, le mettre en application et faire connaître son contenu à son personnel et sous-traitants est une responsabilité fondamentale. Une attestation d'approbation du PGSS confirmant la prise de connaissance peut-être exigée avant début du chantier.



Rubriques : | Arguments Prévention |
Catégorie : | www.laCoordination.be |

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