748 Les entrepreneurs

• Date & Auteur :

• 7 juillet 2014, rédigé par MDB

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L'entrepreneur ne peut débuter les travaux commandés tant qu'il n'a pas connaissance du coordinateur désigné pour le chantier. Il sera TOUJOURS responsable ses collaborateurs ou sous-traitants. Il assurera une très bonne collaboration entre les différents entrepreneurs en ce compris les indépendants. Obligations spécifiques de prévention. Mettre en pratique les principes du Code du Bien Etre au Travail (Plus d'informations sur le portail de la Prévention et la Sécurité au Travail ) - chantier en ordre - stockage et enlèvement des produits dangereux - entretien des machines et mise en service - emplacements de travail adaptés, conditions d'accès respectées - coopération avec tous et avec le coordinateur de sécurité - ne pas d’initiative, mettre hors service des dispositifs de sécurité - fournir les EPI (équipements de travail et EPI, les entretenir et les faire contrôler Obligations administratives Sauf si le PSS n'est pas obligatoire (mais alors une convention écrite l'est) les points ci-dessous ne devront pas être obligatoire non plus. - Afin de l'engager contractuellement par rapport au plan de sécurité il ajoutera à son offre la manière dont il exécutera les travaux - Il doit également ajouter le calcul du prix concernant les MPI déterminés dans le PSS ainsi qu'éventuellement les EPI spécifiques. - Il doit, avec son ou ses sous-traitants et indépendants insérer la clause suivant dans les contrats: - le sous-traitants s'engage à respecter ses obligations de sécurité sur le chantier - si le sous-traitant ne respecte pas ces obligations ou qu’il ne le fait que partiellement, le maître d’œuvre chargé de l’exécution ou l’entrepreneur lui-même peut prendre les mesures nécessaires en matiè re de sécurité et de santé, dans les cas déterminés dans le contrat et ce, aux frais de la personne en défaut Dans le cadre de marchés publics: - les autorités devront reprendre dans les cahiers des charges des dispositions suffisamment claires en matière de sécurité afin que, si l’entrepreneur n’y satisfait pas, elles puissent rejeter l’offre comme étant irrégulière. Dans le cadre de marchés privés: - le maître d'ouvrage devra réclamer les documents à l'entrepreneur.

L'entrepreneur ne peut débuter les travaux commandés tant qu'il n'a pas connaissance du coordinateur désigné pour le chantier. Il sera TOUJOURS responsable ses collaborateurs ou sous-traitants. Il assurera une très bonne collaboration entre les différents entrepreneurs en ce compris les indépendants. Obligations spécifiques de prévention. Mettre en pratique les principes du Code du Bien Etre au Travail (Plus d'informations sur le portail de la Prévention et la Sécurité au Travail ) - chantier en ordre - stockage et enlèvement des produits dangereux - entretien des machines et mise en service - emplacements de travail adaptés, conditions d'accès respectées - coopération avec tous et avec le coordinateur de sécurité - ne pas d’initiative, mettre hors service des dispositifs de sécurité - fournir les EPI (équipements de travail et EPI, les entretenir et les faire contrôler Obligations administratives Sauf si le PSS n'est pas obligatoire (mais alors une convention écrite l'est) les points ci-dessous ne devront pas être obligatoire non plus. - Afin de l'engager contractuellement par rapport au plan de sécurité il ajoutera à son offre la manière dont il exécutera les travaux - Il doit également ajouter le calcul du prix concernant les MPI déterminés dans le PSS ainsi qu'éventuellement les EPI spécifiques. - Il doit, avec son ou ses sous-traitants et indépendants insérer la clause suivant dans les contrats: - le sous-traitants s'engage à respecter ses obligations de sécurité sur le chantier - si le sous-traitant ne respecte pas ces obligations ou qu’il ne le fait que partiellement, le maître d’œuvre chargé de l’exécution ou l’entrepreneur lui-même peut prendre les mesures nécessaires en matiè re de sécurité et de santé, dans les cas déterminés dans le contrat et ce, aux frais de la personne en défaut Dans le cadre de marchés publics: - les autorités devront reprendre dans les cahiers des charges des dispositions suffisamment claires en matière de sécurité afin que, si l’entrepreneur n’y satisfait pas, elles puissent rejeter l’offre comme étant irrégulière. Dans le cadre de marchés privés: - le maître d'ouvrage devra réclamer les documents à l'entrepreneur.

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Rubriques : | Arguments Prévention |

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Catégorie : | www.laCoordination.be |

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